Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 4-5
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- 1807-1810
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Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 4-5
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 10-11
Serrières-de-Briord - 1D1 - Registre des délibérations (1807-1810), pages 13-14
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
1902 (17 novembre) – 1919 (28 décembre)
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Dans certaines liasses, on peut trouver des arrêtés préfectoraux, des lettres sur la répartition des dépenses, les procès, les travaux d’irrigation, les moulins, etc.
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Différends contre des particuliers.
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Réclamation d’Émile Cuel concernant une indemnisation (1850).
Affaire contre le sieur Mingret, propriétaire à Montmorot, concernant son indemnisation (1850-1861).
Affaire contre Laurent Merle, propriétaire du moulin de Jonc, concernant son indemnisation suite au chômage de son moulin (1853-1867).
Réclamation de Marie Alamy veuve Thévenet concernant une indemnisation (1856-1872).
Réclamation du sieur Perraud, meunier du moulin de la Folie concernant un demande d’indemnisation (1858-1860).
Opérations immobilières et comptabilité
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Registre commun aux communes de Crottet, Replonges, Grièges et Cormoranche.
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Réparation du pont de Jons à Grièges : devis estimatif des travaux, plan, correspondance (1865-1866).
Rive gauche du bras gauche de la Veyle, démolition de l’aqueduc dallé de la Guillatière et construction d’un pont à deux archives plein cintre : projet, plan, correspondance (1867).
Rive gauche du bras gauche de la Veyle, reconstruction du pont de la Guillatière à Grièges et élargissement des fossés des prés Lecourt : estimation des travaux, soumission, plans, pièces comptables, correspondance (1879).
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Conseil général et conseil municipal.
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1838 (6 mai) – 1866 (29 septembre)
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Organisation municipale sur les liens de parenté entre les membres du Conseil municipal de Pouillat : lettre du Préfet (1864).
Démissions d’élus, démission de Joseph Léobal, maire : lettre du Préfet (1886) ; démission de M. C., conseiller municipal : notification (1977).
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Population, économie, statistiques
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Liste du nombre de feux des habitants [début XIXème siècle] ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1819, 1826, 1835) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, feuilles de ménage (1836-1982).
Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 03.
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Recensement de la population : liste nominative par hameau, vue 06.
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états communaux, bulletins récapitulatifs communaux, questionnaires d’enquête (1882, 1888-1900, 1903, 1914-1918, 1922-1953) ; déclarations de récolte agricoles (1907, 1942-1943).
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Traitement des vignes contre le phylloxéra : déclaration de Félix Lagès, propriétaire à Nivigne (1888) ; registre des exploitants viticoles (1972).
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
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La section A est dite "de la Prairie", section B dite "de Pouillat" et la section C dite "de Dalle".
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
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Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
Contributions directes et impôts locaux.
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États du montant des rôles, tableaux extraits des rôles des taxes.
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Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations, arrêtés préfectoraux (1835,1841, 1868-1869, 1890, 1906).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1843, 1854, 1866, 1868-1871).
Impôt sur le revenu : listes de classement des exploitations en polyculture (1973-1982) ; listes des contribuables (1932, 1947-1948).
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts : nomination des commissaires, tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations, correspondance (1910-1911, 1972-1973, 1977, 1979, 1982).
Contributions directes : sommations de paiement sans frais, avertissements (1927).
Taxe sur les bestiaux, demandes d’exonération : notifications (1909-1910).
Taxes communales assimilées : état des cotes irrécouvrables (1922).
Contributions des patentes, abattement : état de renseignements (1949).
Taxe sur les gardes-chasses : registre des déclarations des contribuables (1913).
Taxe proportionnelle : liste des contribuables (1956).
Service géographique de l’Armée, travaux de triangulation de levé ou de révision de cartes, arrêtés préfectoraux (1930, 1932).
Part of Fonds communal de Pouillat
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