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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Saint-Bénigne
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Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Service de répression des fraudes.
Service de répression des fraudes.
Sinistres.
Sinistres.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Subsistances
Subsistances
Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille
Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.
Table chronologique des actes de naissance de 1793 à juillet 1923, sous la direction de M. Ravier Claude Marie, maire.
Table chronologique des actes de naissance de 1793 à juillet 1923, sous la direction de M. Ravier Claude Marie, maire.
Table chronologique des actes de naissances dressée en la commune de Saint-Bénigne depuis 1700 jusqu’en 1793 par dame Marie Louise Borjon, femme de M. Claude Marie Joseph de Gripière de Moncroc et continuée jusqu’en 1785 et continuée par Gonet maire de la commune en 1809.
Table chronologique des actes de naissances dressée en la commune de Saint-Bénigne depuis 1700 jusqu’en 1793 par dame Marie Louise Borjon, femme de M. Claude Marie Joseph de Gripière de Moncroc et continuée jusqu’en 1785 et continuée par Gonet maire de la commune en 1809.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Taille.
Taille.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les chiens, contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets et de la taxe sur les garde-chasses.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Taxe sur les pâturages communaux, enregistrement des timbres et patentes.
Télécommunication et transport
Télécommunication et transport
Téléphone.
Téléphone.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Tour de France cycliste.
Tour de France cycliste.
Transport.
Transport.
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Urbanisme
Urbanisme
Usine et industrie.
Usine et industrie.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Vaccinations.
Vaccinations.
Viticulture.
Viticulture.
Voirie
Voirie
Vuillemin, Thuillier et Ch. Lacoste, Nouvel atlas illustré : La France et ses colonies, Paris, 1904.
Vuillemin, Thuillier et Ch. Lacoste, Nouvel atlas illustré : La France et ses colonies, Paris, 1904.
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