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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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Volume 1
Volume 1
État de section.
État de section.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
1911-1937
1911-1937
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages, décès (1897-1903, 1905-1906).
1921-1982
1921-1982
1872-1911
1872-1911
Recensement de la population.
Recensement de la population.
1836-1866
1836-1866
Population
Population
1921-1982
1921-1982
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
1860-1920
1860-1920
1953 (10 mai) - 1987 (27 novembre)
1953 (10 mai) - 1987 (27 novembre)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1911 (26 novembre) - 1953 (22 mars)
1865 (6 août) - 1911 (12 novembre)
1865 (6 août) - 1911 (12 novembre)
1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
1838 (1e avril) - 1865 (7 mai)
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Conseil municipal
Conseil municipal
Archives anciennes
Archives anciennes
Archives modernes
Archives modernes
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