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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France)
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Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Restauration et transport scolaires.
Restauration et transport scolaires.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Sport et tourisme
Sport et tourisme
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Enquêtes, concours, manifestations, équipements.
Divers
Divers
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Urbanisme
Urbanisme
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Permis de construire.
Permis de construire.
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
n° 80 06 362 - 80 26 138 ; 115 N 023 - 115 N 051 ; 81 D 0084 - 82 N 0155
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 82 N 0214 - 82 N 0375
n° 6321 - 28 283
n° 6321 - 28 283
n° 28 324 - 39 547
n° 28 324 - 39 547
n° 40 582 - 49 091
n° 40 582 - 49 091
n° 49 499 - 62 573
n° 49 499 - 62 573
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 63 290 - 72 728 ; enregistrement des permis (1975-1978)
n° 73 775 - 84 636
n° 73 775 - 84 636
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
n° 84 658 - 92 606 ; 80 06 044 - 80 06 262
Archives anciennes
Archives anciennes
Archives modernes
Archives modernes
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