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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France)
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Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
Médaille coloniale, médaille de Sainte-Hélène, Légion d’honneur.
ans VIII-XI (1800-1803)-1879
ans VIII-XI (1800-1803)-1879
Revenus et charges de la commune
Revenus et charges de la commune
Édifices publics
Édifices publics
Église. – Cloches et horloge publique.
Église. – Cloches et horloge publique.
École de filles.
École de filles.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Cimetière.
Cimetière.
Domaines nationaux.
Domaines nationaux.
Voirie
Voirie
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Réparations, prestations.
Réparations, prestations.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Téléphone.
Téléphone.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Œuvre du trousseau et ateliers de secours.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Rétribution scolaire : rôles.
Rétribution scolaire : rôles.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Sciences, lettres et arts
Sciences, lettres et arts
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Dépenses et recettes et contrôle budgétaire.
Travaux de remembrement, servitudes.
Travaux de remembrement, servitudes.
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