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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France)
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1978-1979
1978-1979
Salles de réunion.
Salles de réunion.
n°79 728 – n°85 751 (1978)
n°79 728 – n°85 751 (1978)
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°85 999 – n°92 385 (1979)
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
n°80 17 016 – n°80 17 431 et 80 37 040 (1980)
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Communication.
Communication.
1980-1982
1980-1982
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
Enquête nationale sur les édifices cultuels.
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
n°81 T 0025 – n°81 T 0473 ; 82 T 0037
Dossiers de POS.
Dossiers de POS.
n°82 T 0006 – 82 T 0450
n°82 T 0006 – 82 T 0450
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Fonds privé de François Moreau
Fonds privé de François Moreau
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Contentieux, assurance
Contentieux, assurance
Personnel municipal
Personnel municipal
Finances communales
Finances communales
Comptabilité
Comptabilité
Bois
Bois
Eaux
Eaux
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Carrières
Carrières
Électricité
Électricité
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Administration
Administration
Lacune
Lacune
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Opérations d’aménagement
Opérations d’aménagement
Crottet.
Crottet.
Archives anciennes
Archives anciennes
Plan de propriétés, vue 01.
Plan de propriétés, vue 01.
an II
an II
Bibliothèque administrative
Bibliothèque administrative
Administration syndicale
Administration syndicale
Contentieux
Contentieux
Opérations immobilières et comptabilité
Opérations immobilières et comptabilité
Grièges Île.
Grièges Île.
État civil
État civil
Statistique générale
Statistique générale
Mesures d'exception
Mesures d'exception
Contributions directes
Contributions directes
Affaires militaires
Affaires militaires
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Mesures d'exception et faits de guerre
Mesures d'exception et faits de guerre
Police, hygiène publique, justice
Police, hygiène publique, justice
Police générale
Police générale
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