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Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne

Finances, impôts et comptabilité

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Cultes, instruction publique, assistance publique

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Lois et actes du pouvoir central

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Actes de l'administration municipale

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Courrier

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Population

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Subsistances

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Contribution foncière

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Cadastre rénové

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Impôts extraordinaires

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Affaires militaires

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Police, hygiène publique, justice

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Police locale

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Élections, personnel municipal

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Élections politiques

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Budgets et comptes

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Édifices du culte et cimetière

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Eau potable

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Carrières

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Électricité et hydrocarbure

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Culte catholique

• 1P
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Assistance et prévoyance

• Q
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Institutions diverses

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Instruction publique

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Divers

• S
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Documents figurés

• Fi
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Administration de l’association

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Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Finances de l’association

• Sous-série

Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne

Biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie

• DD
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Documents divers

• II
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Actes de l'administration départementale

• B
• Série

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Jules Baux, Nobiliaire du département de l’Ain (XVIIe et XVIIIe siècles), Bresse et Dombes, Bourg-en-Bresse, [XIXème siècle].

• C2
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Administration générale de la commune

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Contributions, administrations financières

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Cadastre napoléonien

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Contributions directes et indirectes

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Rapports financiers avec diverses administrations

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Personnel municipal

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Finances communales

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Édifices publics

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Eaux

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Moyens de transport, électricité

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Télécommunication et transport

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Navigation et régime des eaux

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Secours

• Sous-sous-série

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Application des lois d'assistance et de prévoyance

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Instruction publique, sciences, lettres et arts

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Urbanisme

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