Archives communales de l’Ain

Rémunération du personnel, cotisations et charges sociales.

Réorganisation de la propriété foncière et remembrement, boisements.

Réparation et entretien des chemins.

Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).

Répression de la divagation des chiens et police de la rage.

Retraites ouvrières et paysannes, fondation Carnot, accidents du travail.

Revenus et charges de la commune

Révision des listes électorales.

Séparation des Églises et de l’État.

Service de répression des fraudes.

Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.

Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.

Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille

Syndicat intercommunal de distribution d’eau Seille-Reyssouze.

Syndicats et mutuelles agricoles.

Table alphabétique des propriétaires, perception de contributions.

Table chronologique des actes de naissance de 1793 à juillet 1923, sous la direction de M. Ravier Claude Marie, maire.

Table chronologique des actes de naissances dressée en la commune de Saint-Bénigne depuis 1700 jusqu’en 1793 par dame Marie Louise Borjon, femme de M. Claude Marie Joseph de Gripière de Moncroc et continuée jusqu’en 1785 et continuée par Gonet maire de la commune en 1809.

Table chronologique des actes de naissances dressée en la commune de Saint-Bénigne depuis 1700 jusqu’en 1793 par dame Marie Louise Borjon, femme de M. Claude Marie Joseph de Gripière de Moncroc et continuée jusqu’en 1785 et continuée par Gonet maire de la commune en 1809.