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Descriptions archivistiques
Saint-Bénigne, Mairie de (Ain, France) Français
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Édifices communaux, établissements publics
Édifices communaux, établissements publics
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux
Culte
Culte
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Divers
Divers
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Société mutuelle d’assurances contre l’incendie de Saint-Bénigne dite « La Bénigne.
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Urbanisme
Urbanisme
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
B. H. (1950) – 1952, 1956-n°28 513 (1966)
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
n°82 S 0012 – 82 S 0359 (1982)
Lotissements.
Lotissements.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
n°26 379 (1967) – 39 991(1970)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°40 745 (1971) – 50 924 (1973)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°51 230 (1973) – 59 594 (1974)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°60 982 (1975) – 66 429 (1975)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°66 770 (1976) – 72 797 (1976)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°72 946 (1977) – 79 090 (1977)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°77 948 (1978) – 92 414 (1979)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
n°80 16 060 (1980) – 81 S 0416 (1981)
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Voirie
Voirie
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Comptabilité
Comptabilité
Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille
Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille
Autres fonds
Autres fonds
Archives modernes
Archives modernes
Actes de la commune
Actes de la commune
Comptabilité
Comptabilité
Organisation et fonctionnement
Organisation et fonctionnement
Travaux de remembrement
Travaux de remembrement
Archives anciennes
Archives anciennes
Courrier
Courrier
Contribution foncière
Contribution foncière
Cadastre rénové
Cadastre rénové
Élections politiques
Élections politiques
Budgets et comptes
Budgets et comptes
Eau potable
Eau potable
Carrières
Carrières
Électricité et hydrocarbure
Électricité et hydrocarbure
Administration de l’association
Administration de l’association
Finances de l’association
Finances de l’association
Cadastre napoléonien
Cadastre napoléonien
Contributions directes et indirectes
Contributions directes et indirectes
Télécommunication et transport
Télécommunication et transport
Secours
Secours
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