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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France)
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PTT et téléphone.
PTT et téléphone.
Transport
Transport
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Cours d’eau
Cours d’eau
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Port de By.
Port de By.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
La Saône.
La Saône.
Industrie hydraulique
Industrie hydraulique
Culte catholique
Culte catholique
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Culte
Culte
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Administration
Administration
1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
Lacune
Lacune
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Budgets et comptes, comptabilité
Budgets et comptes, comptabilité
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
1916 (28 mai) – 1936 (25 octobre)
1916 (28 mai) – 1936 (25 octobre)
1936 (29 novembre) – 1978 (7 mars)
1936 (29 novembre) – 1978 (7 mars)
1900-1939, 1957-1980
1900-1939, 1957-1980
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
1840-1899
1840-1899
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Établissements hospitaliers
Établissements hospitaliers
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Secours aux indigents, mendicité.
Secours aux indigents, mendicité.
Gestion des biens
Gestion des biens
Aliénés.
Aliénés.
Secours
Secours
Œuvres charitables
Œuvres charitables
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Assistance aux femmes en couche.
Assistance aux femmes en couche.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Registres.
Registres.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
Assistance médicale gratuite, assistance aux personnes âgées, allocations militaires, aide sociale obligatoire.
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