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Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Plan de la construction du presbytère, vue 01.
Plan de la construction du presbytère, vue 01.
Maison commune.
Maison commune.
Plan pour la construction de l'église, vue 01.
Plan pour la construction de l'église, vue 01.
Plan pour la construction de l'église, vue 03.
Plan pour la construction de l'église, vue 03.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Plan pour la construction de l'église, vue 04.
Plan pour la construction de l'église, vue 04.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Mairie–école. - Construction, impôt extraordinaire, agrandissements et contentieux.
Plan pour la construction de l'église, vue 02.
Plan pour la construction de l'église, vue 02.
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Plan pour la reconstruction du presbytère, vue 01.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 ...
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 02.
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 ...
Extrait de la carte de l’État-Major pour le projet de classement du chemin d’intérêt commun n°67 de Neuville-sur-Renom à Tossiat comme prolongement du chemin d’intérêt commun n°67 tendant du Moulin de Journans à Rignat, vue 01.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.
Plan pour l'établissement d’un cimetière unique et construction de murs de clôture, vue 01.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Plan pour des travaux de réparations à la fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Place publique.
Place publique.
École des filles.
École des filles.
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt co...
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 01.
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt co...
Plan pour la construction du pont de Malmont sur la Sâne-la-Vive situé sur le chemin d’intérêt commun n°26, vue 02.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Travaux communaux, monument aux morts, poids public
Édifices publics.
Édifices publics.
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
Plan pour la reconstruction de l'église paroissiale (1er projet), vue 01.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction du bâtiment avec préau et dépendances à l'école des filles, vue 01.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières, borne géodésique.
Cimetière.
Cimetière.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Eau et santé.
Eau et santé.
Place du Prieuré.
Place du Prieuré.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Plan pour la construction de l'école des filles, vue 01.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Cimetière.
Cimetière.
Édifices publics, lavoirs.
Édifices publics, lavoirs.
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