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1813-1982
1813-1982
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre contenant une table alphabétique des propriétaires, un état de classement des propriétés bâties par sections, une matrice du rôle pour la contribution financière de la commune, propriétés non bâties , un état de classement des propriétés bâties par sections et un rôle pour les constructions.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, répartiteurs.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Chasse.
Chasse.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Livres comptables et dépenses.
Livres comptables et dépenses.
Livre comptable.
Livre comptable.
Registres.
Registres.
Mutuelle non dénommée.
Mutuelle non dénommée.
Certificats d’urbanisme.
Certificats d’urbanisme.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
1857-1953
1857-1953
1882, 1964-1972
1882, 1964-1972
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules ainsi que les véhicules hippomobiles et de bât.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées et non-attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des véhicules automobiles.
Recensement des véhicules automobiles.
Cantonnement des troupes.
Cantonnement des troupes.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Réquisitions, ravitaillement et rationnement.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Étrangers, population.
Étrangers, population.
Service vétérinaire.
Service vétérinaire.
Épizooties.
Épizooties.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Poids public.
Poids public.
Registre des déclarations.
Registre des déclarations.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registres de déclarations des nourrices, servreuses ou gardeuses.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Registre de déclaration des parents ou ayant droit.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
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