Showing 1 results

Archival description
Pouillat, Mairie de (Ain, France) Jura (Franche-Comté, France ; département) eau
Print preview View:

Sources.

Cession d’une source à la commune de Montfleur (Jura) : acte de vente, arrêté préfectoral, correspondance (1865-1866, 1869-1870, 1872).
Contrôle du débit de la source : rapport (1969).