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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Logis Neuf (Confrançon, Ain, France ; lieudit)
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Croissant
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Assainissement.
Assainissement.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf