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Descriptions archivistiques
Logis Neuf (Confrançon, Ain, France ; lieudit)
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Croissant
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Assainissement.
Assainissement.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.