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Logis Neuf (Confrançon, Ain, France ; lieudit) administration
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Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.