Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 4 résultats

Descriptions archivistiques
Logis Neuf (Confrançon, Ain, France ; lieudit) déclaration d'utilité publique
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Assainissement.
Assainissement.