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Descriptions archivistiques
Saône-et-Loire (Bourgogne, France ; département)
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Décroissant
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Gaz.
Gaz.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Gaz.
Gaz.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Gaz.
Gaz.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
École des filles.
École des filles.
Transport.
Transport.
Tramway.
Tramway.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Transport.
Transport.
Contentieux.
Contentieux.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Belles actions.
Belles actions.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.