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Descriptions archivistiques
Saône-et-Loire (Bourgogne, France ; département)
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Croissant
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Fonctionnement, contrôle budgétaire, personnel syndical.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Chemin de fer et téléphone.
Chemin de fer et téléphone.
Gaz.
Gaz.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Gaz.
Gaz.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Transport.
Transport.
Transport. – Chemin de fer.
Transport. – Chemin de fer.
Gaz.
Gaz.
Transport.
Transport.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Chemin de fer Lyon – Genève, section Bourg-Mâcon.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Modification du territoire.
Modification du territoire.
Belles actions.
Belles actions.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Contentieux.
Contentieux.
École des filles.
École des filles.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Tramway.
Tramway.
Patrimoine culturel et archéologique.
Patrimoine culturel et archéologique.