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Journans (Ain, France) File French
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Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
4ème tranche.
4ème tranche.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Puits.
Puits.
Sources.
Sources.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Mairie-école.
Mairie-école.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Cimetière.
Cimetière.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Église.
Église.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Droits de place.
Droits de place.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Administration générale.
Administration générale.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Défense de la ville.
Défense de la ville.