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Descriptions archivistiques
Journans (Ain, France) Dossier
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Décroissant
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Sources.
Sources.
Renforcement et extension du réseau.
Renforcement et extension du réseau.
Puits.
Puits.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Mairie-école.
Mairie-école.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Électrification rurale. – Construction et renforcement du réseau de distribution d’énergie électrique.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Église.
Église.
Droits de place.
Droits de place.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Défense de la ville.
Défense de la ville.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Citerne du hameau de Boisserolles.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chapelle Saint Valérien.
Chapelle Saint Valérien.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Administration générale.
Administration générale.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
4ème tranche.
4ème tranche.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.