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Descriptions archivistiques
Journans (Ain, France) propriété publique
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Administration générale.
Administration générale.
Mairie-école.
Mairie-école.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins communaux et vicinaux. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.