Showing 20 results

Archival description
Fonds communal de Villebois Sault-Brénaz (Ain, France)
Print preview View:
Ascending

2 results with digital objects Show results with digital objects

Affaire opposant Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire aux habitants de Villebois concernant la mauvaise gestion des affaires municipales, des malversations et concussions.
Affaire opposant Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire aux habitants de Villebois concernant la mauvaise gestion des affaires municipales, des malversations et concussions.
Affaire opposant Antoine Guerre, marchand au Sault à la commune concernant des dégradations causées au chemin Gollet du Frêne.
Affaire opposant Antoine Guerre, marchand au Sault à la commune concernant des dégradations causées au chemin Gollet du Frêne.
Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
Épidémies.
Épidémies.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
Droits de place aux ports de Pompierre, La Mollie et Chantemerle. – Location des emplacements communaux et perception des droits de place.
1807-1962
1807-1962
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Corps de garde et prison.
Corps de garde et prison.
Transport.
Transport.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
État de sections.
État de sections.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Garde nationale.
Garde nationale.
1857, 1860-1863, 1865-1867
1857, 1860-1863, 1865-1867
Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une priso...
Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une prison, réparations de la chapelle du Sault pour établir un corps de garde.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Partage des bois indivis de la section de Sault.
Aménagement du Rhône.
Aménagement du Rhône.