Showing 29 results

Archival description
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) File registre
Print preview View:
Ascending
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Fiscalité.
Fiscalité.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
1939-1959
1939-1959
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Viticulture.
Viticulture.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Étrangers.
Étrangers.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Épizooties.
Épizooties.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Cimetière.
Cimetière.