Affichage de 1 résultats

Descriptions archivistiques
Illiat, Mairie d' (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) police des eaux
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

Cours d’eau et police des eaux.

Cours d’eau. – Curage du bief de l’Avanon : règlements, arrêtés préfectoraux, correspondance (1841, 1858, 1874-1876). Police des eaux. – Rouissage du chanvre dans l’eau : arrêté du maire portant interdiction, correspondance (1832).