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Descriptions archivistiques
Vandeins, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Lotissements.
Lotissements.
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Fonds de l'association Jeunesses de l'Union fédérale - section de Vandeins
Fonds communal de Vandeins
Fonds communal de Vandeins
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution napoléon des sourds muets de Bourg.
1939-1959
1939-1959
Étangs.
Étangs.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Gaz.
Gaz.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Gravières.
Gravières.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Bois communaux.
Bois communaux.
Cimetière.
Cimetière.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin allant de Bourg à Trévoux.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Aménagement de la voirie.
Aménagement de la voirie.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Terrains communaux.
Terrains communaux.
Édifices publics.
Édifices publics.
an IX, 1834, 1840-1899
an IX, 1834, 1840-1899
Fêtes et manifestations.
Fêtes et manifestations.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première ...
Affiche pour hommage à Élie Robin, secrétaire de mairie pour services rendus pendant la Première Guerre mondiale.
Plan du clos de la cure.
Plan du clos de la cure.