Affichage de 7 résultats

Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration générale
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Perception, Direction générale de l’enregistrement des domaines et du timbre, Conservation des hypothèques.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Modification du territoire, sceau et timbres, arbre de la liberté.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Convocations des syndics à Bourg-en-Bresse.
Administration générale.
Administration générale.