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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département) convention
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Croissant
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.