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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) convention
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Cimetière.
Cimetière.
Télécommunications.
Télécommunications.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
[1700-1780]
[1700-1780]
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement et aliénation.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
1526-1780
1526-1780
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Assainissement.
Assainissement.
Puits.
Puits.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Adduction et distribution d'eau potable.
Adduction et distribution d'eau potable.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Gravières.
Gravières.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Chemin de moyenne et de grande communication.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Télécommunications.
Télécommunications.
Carrières communales.
Carrières communales.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
1566-1758
1566-1758
1553-1780
1553-1780
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés et bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
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