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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) protection sociale
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Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
1860-1949
1860-1949
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Fonds de la Société de secours mutuels de Lent
Fonds de la Société de secours mutuels de Lent
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
1970-1982
1970-1982
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
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