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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) registre
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Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Cimetière.
Cimetière.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Fonds de l’Amicale des anciens de l’unité Robespierre
Circulation des personnes, étrangers.
Circulation des personnes, étrangers.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Étrangers.
Étrangers.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Fiscalité.
Fiscalité.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
1939-1959
1939-1959
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Épizooties.
Épizooties.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Détermination et modification du territoire, enquête.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Viticulture.
Viticulture.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.