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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) liste
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Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Bordereau récapitulatif communal de recensement des hommes de 16 à 60 ans non présents sous les d...
Bordereau récapitulatif communal de recensement des hommes de 16 à 60 ans non présents sous les drapeaux 1
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et communaux. – Classement et reconnaissance.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Chemins vicinaux et communaux. – Construction, ouverture, rectification, élargissement et déviation.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
État signalétique des étangs, vue 01.
État signalétique des étangs, vue 01.
État signalétique des étangs, vue 02.
État signalétique des étangs, vue 02.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 02.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 01.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 03.
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, ...
Liste des objets nécessaires à l'établissement de deux sœurs de la congrégation de Saint-Joseph, vue 04.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Édifices publics.
Édifices publics.
Bois communaux.
Bois communaux.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Chemin de moyenne communication n°35 de Logis Neuf à Corgenon.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Étangs.
Étangs.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins vicinaux ordinaires et de petite communication. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Industrie.
Industrie.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
1793-1982
1793-1982
Gravières.
Gravières.
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