Affichage de 9 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Ain (Rhône-Alpes, France ; département) déclaration d'utilité publique
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Assainissement.
Assainissement.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.