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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) règlement
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1526-1780
1526-1780
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Moulins.
Moulins.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Moulins.
Moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Cimetière.
Cimetière.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Assainissement.
Assainissement.