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Ain (Rhône-Alpes, France ; département) dette publique
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Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Presbystère.
Presbystère.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Emprunts.
Emprunts.
École des garçons.
École des garçons.