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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) désignation
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Administration générale.
Administration générale.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Chasse.
Chasse.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Epizooties.
Epizooties.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Transport.
Transport.