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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) autorisation
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Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Étangs.
Étangs.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gaz.
Gaz.
Gravières.
Gravières.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Mares.
Mares.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Police économique.
Police économique.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.