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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) déclaration
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1584-1780
1584-1780
1939-1959
1939-1959
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Commerce.
Commerce.
Administration générale.
Administration générale.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Epizooties.
Epizooties.
Viticulture.
Viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Installations classées.
Installations classées.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Administration militaire.
Administration militaire.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Impôts de la période révolutionnaire.
Impôts de la période révolutionnaire.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Ouverture et exploitation de carrières.
Ouverture et exploitation de carrières.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique, hôtels de tourisme, fêtes et cérémonies.
Police économique.
Police économique.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Installations classées.
Installations classées.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Affaire opposant la commune de Chaley aux héritiers Durochat concernant la propriété d’un bois taillis au lieudit La Flechère.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.