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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) règlement
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Assainissement.
Assainissement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Cimetière.
Cimetière.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Moulins.
Moulins.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Moulins.
Moulins.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
1526-1780
1526-1780