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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) désignation
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Décroissant
Transport.
Transport.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Procès opposant Joseph Fateau et les héritiers Gorraz et Jurron à la commune concernant l’acquisition du domaine de Portes vendu comme biens nationaux et partage des biens indivis avec Villebois, Souclin et Saint-Sorlin.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Maison de retraite intercommunale de Tenay.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Epizooties.
Epizooties.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Chasse.
Chasse.
Administration générale du syndicat.
Administration générale du syndicat.
Administration générale.
Administration générale.