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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) autorisation
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Décroissant
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Terrains et biens communaux. – Amodiation et location.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Police économique.
Police économique.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Mares.
Mares.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Installations classées.
Gravières.
Gravières.
Gaz.
Gaz.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Gardes champêtres, gardes forestiers.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Étangs.
Étangs.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Construction, aménagement, droit de passage.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Chemins communaux et de communication. – Alignement.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Aliénés, circonscription de l’hôpital rural de Pont-de-Vaux.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune de Villebois à celle de Bénonces concernant la propriété de plusieurs cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.