Showing 14 results

Archival description
Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Ain (Rhône-Alpes, France ; département) équipement
Print preview View:
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Ponts et ponceaux. – Construction et reconstruction.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
École mixte de Mépillat.
École mixte de Mépillat.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Transport. – Chemin de fer et tramway.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Transport de gaz, métal.
Transport de gaz, métal.
Lotissements.
Lotissements.