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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) protection civile
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Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Raffinerie du secteur de Montceaux-Chaneins-Peyzieu.
Inondations.
Inondations.
Installations classées.
Installations classées.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Guillet-Brossette de Serrières-de-Briord, Biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), capitaine de la 6e compagnie du 1e bataillon des gardes mobiles de l’Ain et fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois.
Guillet-Brossette de Serrières-de-Briord, Biographie de Joseph Bourdin (1819-1885), capitaine de la 6e compagnie du 1e bataillon des gardes mobiles de l’Ain et fondateur de la compagnie des sapeurs pompiers de Villebois.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Réfugiés et prisonniers de guerre, dommages de guerre, occupation allemande.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Sinistres.
Sinistres.
Police urbaine.
Police urbaine.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Générosité publique.
Générosité publique.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Installations classées.
Installations classées.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Sinistres.
Sinistres.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
1860-1949
1860-1949
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.