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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) protection sociale
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Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Justice de paix, Tribunal de première instance de Gex, Tribunal correctionnel de Gex, notaires.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Hospitalisation des indigents.
Hospitalisation des indigents.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 01.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Ital...
Liste nominative de souscription pour les blessés et familles de militaires tués à l’armée d’Italie, vue 02.
1860-1949
1860-1949
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Postes, télégraphes, téléphones (PTT).
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance judiciaire et condamnations.
Assistance judiciaire et condamnations.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Fonds de la Société de secours mutuels de Lent
Fonds de la Société de secours mutuels de Lent
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
Cotisations et charges sociales, gestion collective.
1970-1982
1970-1982
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