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Descriptions archivistiques
protection sociale
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Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vente de biens après le décès de particuliers, notaires, assistance judiciaire.
Vagabondage et mendicité.
Vagabondage et mendicité.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Mariage et divorce, décès, mise à jour des registres.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Protection de la famille, allocations militaires.
Protection de la famille, allocations militaires.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
École de filles.
École de filles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Tenue des registres, naissances et adoptions.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Allocations et pensions militaires.
Allocations et pensions militaires.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Hospice de Trévoux.
Hospice de Trévoux.
Lavoir de la Reyssouze.
Lavoir de la Reyssouze.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Dons et legs.
Dons et legs.
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Condamnations, inculpations, plaintes et assistance judiciaire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École communale.
École communale.
Justice.
Justice.
École primaire communale.
École primaire communale.
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