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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) comptabilité publique
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Pont de Charlay.
Pont de Charlay.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Plan pour la construction des fontaines du village et du hameau de Dalles, vue 01.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Pont bascule.
Pont bascule.
Lavoirs.
Lavoirs.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, aliénation et alignement.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°1 de Chaley au chemin de grande communication n°21.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemins vicinaux ordinaires.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°3 dit du Délivré.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemin vicinal n°4 du pont du Pré Commun au pont des Pattes.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Chemins vicinaux d’intérêt commun.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Chemin rural reconnu n°2 du hameau de Charabotte au chemin vicinal n°2.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Emprunts.
Emprunts.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Télécommunications.
Télécommunications.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Port de By.
Port de By.
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