Affichage de 32 résultats

Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) règlement
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

1 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Cimetière.
Cimetière.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Moulins.
Moulins.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
1526-1780
1526-1780
Assainissement.
Assainissement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Moulins.
Moulins.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.