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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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Croissant
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Gravières.
Gravières.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.