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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) état de section
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Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.