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Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
État de section.
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État de section.
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État de section.
État de section.
État de section.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État des sections des propriétés non bâties.
État des sections des propriétés non bâties.
États de sections.
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États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections A à D (s.d.) ; matrices de rôle (1792-an VI, 1809) ; instructions (1790, an V).
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
États de sections C de But de Vial, F de Chalamandray et G de Fenil et autres états des sections non identifiés.
Opérations de remembrement.
Opérations de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement.
Registre des états de section.
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Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
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